Prévention des déchets : Jusqu'à 10 000€ pour mener des actions en Val de Drôme

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Associations et structures de l'Economie sociale et solidaire, la Communauté de communes soutient financièrement vos initiatives autour de la "prévention" des déchets en Val de Drôme !

L'Intercommunalité lance un appel à projets pour soutenir les acteurs locaux engagés en faveur de l'économie circulaire et de la limitation des déchets, souhaitant mettre en place des actions concrètes à l'échelle du territoire. Les projets doivent se décliner autour de la sensibilisation et du changement de comportement sur l'un des thèmes suivants :

  • Réduction des déchets
  • Consommation durable
  • Réemploi
  • Gestion des biodéchets
  • Recyclage

Afin de soutenir la réalisation des projets lauréats, l'Intercommunalité s'engage à verser une aide pouvant aller jusqu'à 5 000€ pour une structure seule et 10 000€ pour un projet commun porté par un groupement de structures.

Qui peut y répondre ?

Cet appel à projets s'adresse à toute structure ou association de l'Economie sociale et solidaire justifiant d'un ancrage sur le territoire par ses activités et/ou son lien avec les habitants du Val de Drôme.

Conditions

  • Le projet devra se dérouler sur le territoire du Val de Drôme.
  • Le soutien financier de l'Intercommunalité porte uniquement sur les dépenses d'investissement (ex. équipements, matériels y compris les achats d'occasion, etc.), les temps de travail (ex. : préparation et réalisation d'événements, coordination multi-structures, etc.) ou les dépenses liées à la mise en oeuvre du projet (ex : frais de communication, location de matériel, etc.). Les dépenses de fonctionnement ne sont pas éligibles à cet appel à projets.
  • La subvention de l'Intercommunalité ne pourra excéder 80% des dépenses éligibles.
  • Seules les dépenses concernant directement le projet et effectuées après la date d'attribution de l'aide financière sont éligibles.
  • Le projet devra débuter en 2024 et se terminer avant fin juin 2025. Les lauréats devront présenter un bilan technique et financier à l’issue de cette période.
  • Les projets déjà soutenus dans le cadre d'autres dispositifs d'aide portés par la Communauté de communes ne sont pas éligibles.

Pour candidater

Il suffit de télécharger le dossier de candidature ci-dessous et de le renvoyer complété par mail à avec l’ensemble des pièces demandées :

  • Pour les associations : statuts, rapport d'activités le plus récent
  • Pour les autres : extrait de Kbis
  • RIB de la structure
  • Tout document de présentation de l'action

Date limite de dépôt des candidatures : dimanche 21 juillet 2024

Dossier de candidature

Renseignements : - 04 58 17 51 11

Règlement de l'Appel à projets "Prévention des déchets"

Appel à projets
Publié le 10 juin 2024