Val de Drôme en Biovallée

La Communauté de communes du Val de Drôme a délibéré pour la co-construction de son plan climat

Par délibération du 11 Juillet 2018, la Communauté de Communes du Val de Drôme a approuvé le lancement de l’élaboration d’un Plan Climat Air Energie Territoriale. Les modalités d’élaboration, de co-construction et de concertation ont été définies à cette occasion.

Délibération

Délibération PCAET (PDF 339,91 Ko) Date de mise en ligne : 8 janvier 2019
Déclaration d’intention (PDF 226,78 Ko) Date de mise en ligne : 28 mars 2019

L’année 2019 va être consacrée à la réalisation d’un diagnostic, de notre stratégie et du programme d’actions territoriales. La co-construction du PCAET sera collaborative. Notre PCAET sera suivi et évalué par le biais des comités technique et de pilotage. Une attention particulière sera portée à la concertation avec les habitants et les acteurs de la société civile. Le PCAET, soumis à évaluation environnementale, est concerné par le droit d’initiative. A compter de la présente publication, un droit d’initiative est ouvert au public pour demander au représentant de l’Etat concerné l’organisation d’une concertation préalable respectant les modalités fixées aux articles L. 121-16 et L. 121-16-1 du code de l’environnement.

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Conférence sur « le changement climatique : de l’approche globale à l’action territoriale » au Campus

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